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Marques déposées par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL
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LA CAMPAGNARDE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNARDE
Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL

Numéro de dépôt :
92436748
Date de dépôt :
02/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LA CAMPAGNARDE

Déposée le 2 octobre 1992 par l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CAMPAGNARDE »

Le déposant est l'association loi 1901 VOLAILLES FERMIERES BELVAL domicilié(e) 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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VOLAILLES FERMIERES BELVAL a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUCTEURS NORMANDS , BEC NORMAND , FERMIERS DU BOCAGE , LE MANCELLOIS LABEL ROUGE , TERROIR NORMAND , FERMIERS DE NORMANDIE , LE CHAUMIER , SIEUR DE BEAUVOIR , DUC DE NORMANDIE


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - 9, rue de l'Ecluse Chette, 50200 COUTANCES - France


Association VOLAILLES FERMIERES BELVAL - France


Inscription le 4 décembre 1992 - REJET TOTAL n°192357 - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-12-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles